Marque expirée - Marque en non vigueur

SURCOUF
Compagnie Bretonne de la Coquille Saint-Jacques – COBRECO

Numéro de dépôt :
1402434
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2017

Présentation de la marque SURCOUF

Déposée le 8 avril 1987 par la société Compagnie Bretonne de la Coquille Saint-Jacques – COBRECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURCOUF »

Le déposant est la société Compagnie Bretonne de la Coquille Saint-Jacques – COBRECO domicilié(e) ZI DE LANNUGAT,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2337654) - 29100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 882 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2337654) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SURCOUF est expirée depuis le 8 avril 2017.

Compagnie Bretonne de la Coquille Saint-Jacques – COBRECO a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER BAYARD , SURAYA , LES SAUMONIERES , BOL MINUTE , LES PERLES DU FAOU , JACQ , LES RILLOTTES , GUERNEVEZ , LES PERLES DU FAOU , AROK


Compagnie Bretonne de la Coquille Saint-Jacques – COBRECO - ZI DE LANNUGAT,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2337654) - 29100 - France - SIREN 428882906


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2337654) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2007 n°2337654 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 19 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56167 - Publication au BOPI 1991-09-19

Inscription le 10 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°353622 - Publication au BOPI 2002-09-10

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328891 - Publication au BOPI 2001-08-01

Renouvellement avec limitation le 26 mars 2007 n°2087671 - Publication au BOPI 2007-03-26

Inscription le 28 mai 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°534593 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°534599 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28

Viandes, produits de la pêche, poisson, filets de poisson, thon, crustacés, homards, langoustes, mollusques comestibles, notamment moules et coquilles Saint Jacques;volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.